Photo - Fillette et papa

Aspects juridiques et parentalité

13-14 semaines de grossesse, Conseils santé

La rédaction de ce billet s’est faite en partenariat avec Paré, Tanguay notaires inc.

Avoir un bébé peut soulever des questions plus juridiques quant aux droits et obligations de chacun des parents face à leur enfant. Pour monsieur et madame tout le monde, s’y retrouver parmi les informations plus légales peut être difficile. Le vocabulaire employé n’est pas toujours accessible et facile à comprendre.


Dans ce billet : 


J’ai voulu moi-même être mieux préparée pour bien répondre aux questions venant des futurs parents dans diverses situations. Pour vous fournir les données les plus à jour et les plus crédibles, j’ai demandé la collaboration de Anne-Christine, qui est notaire. Cette professionnelle est bien placée pour comprendre ces questions et surtout pour y répondre, avec son expertise et ses connaissances dans ce domaine d’activité.

Voici une liste de questions auxquelles nous tenterons de répondre :

  • Je n’habite pas avec le père de mon bébé, est-ce que nous avons les mêmes droits auprès du bébé?
  • Nous avons eu recours à la procréation assistée pour réaliser notre rêve d’être parents. Puisqu’il y a eu don de sperme, est-ce que cette personne peut faire valoir sa paternité plus tard?
  • Je voulais être enceinte grâce à un don de sperme et ma conjointe se demandait si elle avait elle aussi un droit parental face au bébé que je porte, comme le deuxième parent?

Passer d’amants à parents… d’un point de vue juridique

La venue d’un enfant au sein d’un couple soulève plusieurs questionnements :

  • Quels sont mes droits et obligations envers mon enfant?
  • S’il y a séparation, qui a la garde de mon enfant?
  • Comment prouver que je suis bel et bien la mère ou le père de mon enfant, notamment dans le cas de la procréation assistée?
  • Comment être bien protégé du point de vue juridique?

C’est bien d’avoir l’heure juste à ce sujet pour faire des choix éclairés. Comme le dicton le dit si bien : « Vaut mieux prévenir que guérir ».

Pour lire la suite, rendez-vous au billet L’autorité parentale… ou quels sont mes droits et obligations envers mon enfant?

Découvrir nos vidéos

Adhérez à un forfait mensuel ou trimestriel dès maintenant afin d’accéder aux vidéos complètes

Voir toutes les vidéos.

vidéo le plancher pelvien

Plancher pelvien

Vidéo mise à jour en août 2022. Le plancher pelvien est un grand oublié dans la préparation à l’accouchement. Voyez
Miniature vidéo malaises chez le nouveau-né

Malaises chez le nouveau-né

Conjonctivite du nouveau-né, séborrhée dermatite (ou chapeau), ballonnements, régurgitations et vomissement, reflux et coliques. Ce sont des malaises chez le
Nettoyer les voies respiratoires d'un nourrisson

Nettoyer les voies respiratoires d’un nourrisson

Les parents d'un jeune enfant sont soucieux de savoir quoi faire avec un bébé qui présente de la congestion. Dès
Miniature vidéo les animaux domestiques et la grossesse

Animaux domestiques et la grossesse

Isabelle Dion, vétérinaire, explique comment préparer chat et chien à l’arrivée de bébé. Plusieurs actions peuvent être mises en place

Découvrir d’autres articles

Dépression paternelle et arrivée d’un bébé

Les signes de dépression chez le futur ou le nouveau père

Si vous souhaitez connaître ce qui définit la dépression chez les papas, accédez au billet Qu’est‑ce qui explique le phénomène de dépression paternelle? Les signes
Les tests de dépistage génétique durant la grossesse

Les tests de dépistage génétique durant la grossesse

Popularisés dans les dernières années, les tests génétiques font de plus en plus partie de la routine de grossesse chez les futurs parents. Permettant de
Besoins des nouvelles mères

Besoins des nouvelles mères

Article mis à jour Janvier 2021 Bonjour à vous toutes, Évidemment que la période postnatale est en soi, une étape qui suit le continuum de
Marie, dis-moi

Où coucher bébé?

Salut Marie! J'ai une petite question pour toi! Voilà, bébé verra le jour d'ici un mois et je n'avais pas l'intention de le coucher dans

Aspects juridiques et parentalité

Par Marie Fortier Temps de lecture: 2 min
0